Déposée par voie électronique le 23 février 2013 par monsieur MICHEL PRONOST et la Société à Responsabilité Limité (SARL) SALIPOUSS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « HALO-SUN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-11 du 15 mars 2013.
Les déposants sont monsieur MICHEL PRONOST domicilié(e) 76 BIS ROUTE DU PORT - 29170 - FOUESNANT - France et la Société à Responsabilité Limité (SARL) SALIPOUSS domicilié(e) 76 BIS ROUTE DU PORT - 29170 - FOUESNANT - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SALIPOUSS, M. MICHEL PRONOST domicilié(e) 76 BIS ROUTE DU PORT - 29170 - FOUESNANT - France.
La marque HALO-SUN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3985373.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HALO-SUN est expirée depuis le 23 février 2023.
MICHEL PRONOST a également déposé les autres marques suivantes : SALIPOUSS , HALO-MIC
M. MICHEL PRONOST - 76 BIS ROUTE DU PORT - 29170 - FOUESNANT - France
SALIPOUSS, SARL - 76 BIS ROUTE DU PORT - 29170 - FOUESNANT - France
SALIPOUSS, M. MICHEL PRONOST - 76 BIS ROUTE DU PORT - 29170 - FOUESNANT - France
Publication - Publication le 15 mars 2013 au BOPI 2013-11
Enregistrement sans modification - Publication le 28 juin 2013 au BOPI 2013-26
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ;
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; bains médicinaux ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;
Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; services d'opticiens ; services de médecine alternative ; salons de beauté ; salons de coiffure ; toilettage d'animaux ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.
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